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La situation administrative et financière des coopérants techniquesMarchés Tropicaux et Méditerranéens. 1993, Num 2469, p. 612Article

Pompes funèbres : les textes essentielsSILELE, M.Bulletin des Elus Locaux. 1990, Num 52, pp 39-41Article

Coopération internationale décentralisée : la communauté de travail du JuraROSSELOT, J.Administration (Paris). 1990, Num 146, pp 103-109, issn 0244-4534Article

La proteccion del dominio publico en la formacion del derecho administrativo espanol : potestad sancionadora y resarcimiento de danos La protection du domaine public dans la formation du droit administratif espagnol : pouvoir de sanction et indemnisation des dommagesFONT I LLOVET, T.Revista de Administracion Publica. 1990, Num 123, pp 7-81Article

La gestion urbaine à l'heure de la coopération internationaleLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1988, Num 4431, issn 0026-9700, 73 p.Article

Table ronde des gestionnaires de restaurants municipauxDAQUIN, J.Vie Publique. 1988, Num 184, 61 p.Article

Les cantines scolairesCorrespondance Municipale. 1987, Num 279, pp 32-34Article

Présence juridique d'une politique à éclipses, le temps libreCLIQUENOIS, M.Actualité Juridique (L'). Droit Administratif. 1987, Num 1, pp 7-17Article

Décret no 86-992 du 27 août 1986 modifiant et complétant le décret no 53-377 du 2 mai 1953 relatif à l'Office français de protection des réfugiés et apatridesJournal Officiel de la République Française. 1986, Vol 118, Num 200, 10514 p.Article

Création et agrandissement de cimetières. Circulaire n 86-079 du 3 mars 1986Moniteur (Le) des Travaux Publics et du Bâtiment Paris. 1986, Num 23, 16 p.Article

El movimiento vecinal en el area metropolitana de Bilbao. Le mouvement associatif dans la zone métropolitaine de BilbaoURRUTIA ABAIGAR, V.1985, 322 p., isbn 84-7542-237-3Book

Veillée funèbre autour d'un monopoleLESTER, Y; PAULY, F.Vie Publique Paris. 1985, Num 149, pp 20-25Article

La Caisse des dépôts au service du Tiers-mondeMoniteur (Le) des Travaux Publics et du Bâtiment Paris. 1984, Num 15, 34 p.Article

Précisions concernant le financement des jardins familiaux dans le cadre de la décentralisationSUEUR, J.-P.Journal Officiel de la République Française. Débats Parlementaires. Assemblée Nationale Paris. 1984, Num 41, pp 4622-4623Article

Décret n 83-140 du 25 février 1983 portant création d'un Conseil national de la vie associativeJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1983, Vol 115, Num 49, 646 p.Article

Loi n 82-471 du 7 juin 1982 relative au Conseil supérieur des Français de l'étrangerJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1982, Vol 114, Num 131, 1810 p.Article

Allocution de Madame Catherine Lalumière, ministre de la ConsommationLALUMIERE, C.FRA. 1982, Num 47, pp 1-2Article

Gérer la MerNIVOLLET (A.) dir.Cahiers (Les) Français Paris. 1982, Num 208, 32 p.Article

Pour une actualisation de la législation funéraireAUBERT, J.1981, 200 p.Report

Anciens combattants et victimes de guerre. Une politique de solidarité et de reconnaissance nationale. 1974-1981Actualités. Documents. (Premier Ministre. Service d'Information et de Diffusion) Paris. 1981, Vol 2, Num 172, 15 p.Article

Décret n81-1080 du 8 décembre 1981 instituant un comité interministériel de la solidarité nationaleJournal Officiel de la République Française, Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces Paris. 1981, Vol 113, Num 288, 3352 p.Article

L'aide française au Tiers Monde progresse de 35%Actuel Développement anc Coopération et Développement Paris. 1981, Num 45, pp 13-15Article

Accord de coopération économique, technique, scientifique et culturelle entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de la Guinée équatoriale. Rapport sur le projet de loi. (Commission des Affaires étrangères)PALMERO, F.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat Paris. 1980, Num 169, 7 p.Article

Localisation des cimetières et architecture funéraireBOUZELY, S. C; DELAHAYE, J.Moniteur (Le) des Travaux Publics et du Bâtiment Paris. 1980, Num 49, pp 47-48Article

Convention signée à Lomé le 31oct.1979. Autorisation de ratification. Projet de loi. (Renvoyé à la Commission des Affaires étrangères)Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires de l'Assemblée Nationale Paris. 1979, Num 1476, 255 p.Article

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